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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE THIERACHE
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PAVE DE THIERACHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAVE DE THIERACHE
LES FROMAGERS DE THIERACHE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1420075
Date de dépôt :
19/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2023

Présentation de la marque PAVE DE THIERACHE

Déposée le 19 avril 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE THIERACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVE DE THIERACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE THIERACHE domicilié(e) 28, rue de la Croix - 02170 - LE NOUVION EN THIERACHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 332 569 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque PAVE DE THIERACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PAVE DE THIERACHE est expirée depuis le 19 avril 2023.

LES FROMAGERS DE THIERACHE a également déposé les autres marques suivantes : FAUQUET DAUPHIN , REINE BRUNEHAUT , BOULETTE D'AVESNES , CLOS FLEURI , COQ DES FLANDRES , FAUQUET , LE CARRE D'AVESNES , LE VAL FLEURI , (Marque figurative) , LION DES FLANDRES


LES FROMAGERS DE THIERACHE, Société par actions simplifiée - 28, rue de la Croix - 02170 - LE NOUVION EN THIERACHE - France - SIREN 315332569


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation n°2017647 - Publication au BOPI 1993-21

Renouvellement sans limitation le 3 février 2003 n°2236192 - Publication au BOPI 2003-02-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Inscription le 4 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°237993 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 13 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150416 - Publication au BOPI 1992-10-13

Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237992 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 13 octobre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°150415 - Publication au BOPI 1992-10-13

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2013 n°2517618 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-02

Fromages.